Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANDET
COMAP. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710786
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2011
MANDET de COMAP

Présentation de la marque MANDET

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2209557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 132 640 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2209557) - France.

La marque MANDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANDET est expirée depuis le 9 décembre 2011.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS , FLEXODESIGN


COMAP. Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2209557) - France - SIREN 132640100


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2209557) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209557 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394702 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282963 - Publication au BOPI 1999-08-12

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157230 - Publication au BOPI 1993-04-13

Tous appareils, quel qu'en soit l'usage, pour le contrôle, la régulation, la mesure et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution, de l'utilisation et du stockage des fluides gazeux ou liquides, et notamment mais non limitativement, soupapes, valves, clapets, vannes, raccords tubulaires, détendeurs, robinets et pièces détachées desdits appareils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.